Mentions
légales
Vous
êtes sur le site Internet officiel de
l'Église catholique de Saône-et-Loire
(diocèse d'Autun, Chalon et Mâcon) en lien avec la
Conférence des
évêques de France.
Contacts :
Responsabilité éditoriale :
Mgr Benoît
Rivière, évêque d'Autun, Chalon et
Mâcon
Conception graphique et réalisation
technique :
Laetitia ROSE
Les noms cités sur
ce site Internet sont des marques
déposées ou des marques commerciales appartenant
à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du
site décline toute responsabilité pouvant
provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans
ce site.
Les droits d'auteur du site
sont
réservés au diocèse d'Autun. Il est
donc protégé par les lois internationales sur le
droit d'auteur et la protection de la propriété
intellectuelle.
Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son
contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit
du responsable éditorial.
La loi du 11 Mars 1957,
n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4,
d'une part, que "les copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé
du copiste et non destinées à une utilisation
collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations
dans un but d'exemple et d'illustration, "toute
représentation ou reproduction, intégrale ou
partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de
l'article 40). Cette représentation ou reproduction,
constituerait donc une contrefaçon sanctionnée
par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Tous droits
réservés 2008
http://catholique-autun.cef.fr
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce
soit sans l'accord de l'auteur.